Résumé

L'Université de Nantes vous propose une formation courte de 2 jours qui vous permettra d'appréhender les enjeux actuels de la gestion et de la réhabilitation des sites et sols pollués, au regard notamment des nouveaux principes instaurés par la loi ALUR. En savoir plus

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Call to actions

Isabelle GALESNE
Chargée de projets
formations en Développement Durable
Pôle Formation Continue Lettres - SHS
02 53 52 28 94

Détails

Une formation sur mesure

Nous sommes sur un mode de formation innovant car nous nous déplaçons à la demande dans votre entreprise ou sur votre territoire et nous nous adaptons à vos actions et vos projets.

Nous pouvons également adapter la formation à votre demande afin de vous proposer une formation sur mesure.

Infos pratiques

  • Durée : 2 jours (14 heures) Date : à fixer avec les entreprises et les territoires demandeurs
  • Lieux : sur votre territoire
  • Tarifs :
    • Tarif individuel : 500 € pour les 2 jours de formation
    • Tarif financé pour 1 jour de formation : 1 000 €
    • Tarif financé pour les 2 jours de formation : 1 700 €

Nous contacter si vous êtes intéressés car nous organisons cette formation dans votre entreprise ou sur votre territoire, à votre demande.

Vos référents experts

Pierre VACHER
Maître de Conférences
Université de Nantes

Antoine MAUPETIT
Avocat
Cabinet ANTELIS - NANTES
(Cabinet spécialiste du Droit de l'Environnement)

Présentation

L'Université de Nantes vous propose une formation courte de 2 jours qui vous permettra d'appréhender les enjeux actuels de la gestion et de la réhabilitation des sites et sols pollués, au regard notamment des nouveaux principes instaurés par la loi ALUR (Information, Responsabilité, Certification).

Admission

Pré-requis

Formation(s) requise(s)

Pas de formations spécifiques requises.

Programme

  • Jour 1
    • ENJEUX GLOBAUX ET CADRE REGLEMENTAIRE (3 h 30)
      Etalement urbain, densification, reconquête des territoires, aménagement durable, cadre réglementaire et évolutions récentes (loi ALUR).
    • IDENTIFIER ET PRENDRE EN COMPTE LES SITES ET SOLS POLLUES (1 h 30)
      Outils d'identification (études préalables, bases de données, SIG), approfondissement de la connaissance, intégration des sites pollués dans la planification urbaine.
    • GESTION DES SITES ET SOLS POLLUES (2 h 00)
      Outils techniques (schéma conceptuel, IEM, plan de gestion) et outils juridiques (due diligence, restrictions d'usage, ...).

  • Jour 2
    • ACHAT / VENTE D'UN TERRAIN POLLUE (1 h 30)
      Démarches préalables, obligations du vendeur, garanties de passif, actions en responsabilité.
    • CONDUIRE UN PROJET DE RECONVERSION DES FRICHES URBAINES POLLUEES  (3 h 30)
      Etudes préalables, jeu d'acteurs, implication citoyenne, définition des usages, travaux et coûts de dépollution.
    • TERRES EXCAVEES (2 h 00)
      Cadre réglementaire, démarches et outils, gestion in situ, traitements multifilière.